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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICAMEN
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Les couvées de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les couvées de France
SICAMEN S.A

Numéro de dépôt :
3073602
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque Les couvées de France

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SICAMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les couvées de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICAMEN domicilié(e) 72440 VOLNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric HAFFNER - France.

La marque Les couvées de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les couvées de France est expirée depuis le 11 décembre 2010.

SICAMEN a également déposé les autres marques suivantes : GRANEO , BIO WOOD , FERMIERS DE QUARTIER , FERMIERS DE FAMILLE


SICAMEN S.A - 72440 VOLNAY - France


Frédéric HAFFNER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs. Viandes de volailles, volaille et gibier, extraits de viande de volaille conservés, séchés ou cuits, ufs et volailles d'un jour Produits agricoles ni préparés, ni transformés, aliments pour les animaux, volailles vivantes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.